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Délibérations

Délibérations

47 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "2014" du filtre Année

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS.

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2014-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E858 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME NOVATRIS (UHA) : FORMATION D'INTERVENANTS BILINGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE CONRAD ALEXANDRE GERARD À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 DEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME MISSION DE PROMOTION DU BILINGUISME SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU "FESTIV'ALSACE JEUNES 2014" DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE REMY FAESCH A THANN CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DESIGNEE ET DE GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES CREES CONCERNANT LA REALISATION D'UNE CUISINE TELERESTAUREE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2013-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION ET PROMOTION DU BILINGUISME FORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME AIDE EXCEPTIONNELLE A DES ACTIVITES CULTURELLES EN LANGUE RÉGIONALE DANS LE PREMIER DEGRE (ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE AU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES:AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE:SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES : DOTATION COMPLEMENTAIRE POUR LE NOUVEL ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES D'ALSACE ET DE MOSELLE POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2014 A 2018

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ANIMATION "PLAISIR À LA CANTINE" SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BEL AIR À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À RATIFIER LA CHARTE EUROPEENNE DES LANGUES REGIONALES OU MINORITAIRES

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMÉRIQUES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE BOURTZWILLER À MULHOUSE COLLÈGE GEORGES MARTELOT À ORBEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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